Sur le marché immobilier, le terme « nue-propriété » est parfois utilisé pour décrire l’achat d’un bien immobilier. Mais qu’est-ce que cela signifie ? Est-ce différent de l’usufruit ? Quels sont les avantages de l’achat en nue-propriété ?

Qu’est-ce que la nue-propriété ?

La pleine propriété d’un bien dépend de la capacité du propriétaire à disposer librement du bien et à en jouir. En d’autres termes, si vous avez tous les droits sur le bien (droit de propriété et de jouissance), vous pouvez le louer, le vendre ou l’utiliser pour son usage initial (par exemple, propriété résidentielle, activités commerciales). En revanche, le principe de la nue-propriété est particulier de ce point de vue, car elle ne donne que des droits de propriété à l’acquéreur, et confie la jouissance du bien à une autre personne, appelée l’usufruitier. L’acquéreur de la seule nue-propriété ne peut donc pas utiliser le bien immédiatement, mais doit attendre l’expiration de la durée de l’usufruit, qui varie en fonction du contrat au moment de la vente.

Pour réussir un tel investissement, l’accompagnement d’un professionnel comme Gridky est essentiel. D’ailleurs, l’expert du secteur peut vous guider dans les critères d’évaluation des biens en nue-propriété, à savoir la performance fiscale, la plus-value à la revente, la sécurité locative, etc. Les achats en nue-propriété se font à un prix très favorable pour l’acheteur, précisément parce que le bien ne peut pas être utilisé immédiatement de cette manière. Ces transactions sont donc réalisées par des personnes qui n’ont pas besoin d’habiter ou de rénover le bien immédiatement, et qui peuvent se permettre d’attendre, ce qui permet d’économiser sur le prix d’achat. Comme nous l’avons dit, le bien reste entre les mains de l’usufruitier pendant une période plus ou moins longue.

Quelle est la différence entre la nue-propriété et l’usufruit ?

La nue-propriété fait d’une personne le propriétaire légal d’un bien, tandis que l’usufruitier est privé de ses droits. Un droit d’usufruit est le droit de jouir du bien, par exemple de l’habiter ou de le louer. Par conséquent, les détenteurs de droits d’usufruit agissent plus ou moins comme des propriétaires à l’égard du bien immobilier, mais avec certaines limitations. Tout d’abord, les détenteurs de droits d’usufruit ne peuvent pas revendre le bien.

L’usufruitier doit quitter définitivement le bien à l’expiration de la durée légale du contrat. Ces contrats sont souvent des contrats à long terme qui n’expirent qu’au décès de l’usufruitier. Dans d’autres cas, la durée du droit d’usufruit peut être courte. Quelle que soit la durée, à l’expiration de celle-ci, le nu-propriétaire devient propriétaire à 100 % du bien. L’investissement dans les droits de nue-propriété est donc un investissement valable à long terme et un coût sans rendement ni bénéfice à court terme.

Comment fonctionne la nue-propriété ?

La nue-propriété présente à la fois des coûts et des avantages. Tout d’abord, le nu-propriétaire d’un bien peut décider de le vendre à un tiers sans entraîner la résiliation ou la modification de la convention d’usufruit. Le nu-propriétaire est également exempté des frais d’entretien normaux du bien. En revanche, un accord sur l’entretien temporaire est généralement conclu entre les parties. Naturellement, l’usufruitier est tenu d’informer le nu-propriétaire de la nécessité de l’entretien. S’il ne le fait pas, l’usufruitier sera considéré comme négligent, et devra supporter tous les coûts des réparations et de l’entretien nécessaires.

Il en va de même pour les dommages causés au bien, que ce soit par l’usufruitier lui-même ou par des tiers. Le nu-propriétaire a le droit d’être averti en temps utile afin que les mesures nécessaires puissent être prises. L’usufruitier, quant à lui, est totalement libre de décider de louer ou non le bien. L’usufruitier peut donc décider de conclure un contrat de location avec un tiers sans en avertir le nu-propriétaire, à condition que le bien soit utilisé pour le même usage que celui pour lequel il a été conçu.

Qui doit opter pour la nue-propriété ?

La nue-propriété est certainement une forme particulière de contrat qui profite aux deux parties (le nu-propriétaire et le bénéficiaire du droit d’usage). Les aspects positifs de la nue-propriété peuvent être résumés comme suit :

• Des prix favorables ;
• Réduction des coûts ;
• Des opérations tournées vers l’avenir ;
• Accès aux primes.